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Marques déposées par la société GAEC CHENE
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DOMAINE CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHENE
GAEC CHENE

Numéro de dépôt :
3018425
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE CHENE

Déposée le 24 mars 2000 par la société GAEC CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société GAEC CHENE domicilié(e) " La Belouse ", 71960 LA ROCHE VINEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 806 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENE Alain - France.

La marque DOMAINE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHENE est expirée depuis le 24 mars 2010.

GAEC CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BELOUSE , DOMAINE CHATEAU CHARDON , DOMAINE CHENE


GAEC CHENE - " La Belouse ", 71960 LA ROCHE VINEUSE - France - SIREN 423806876


CHENE Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vin d'appellation provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE CHENE ".